Centre de ressources

Vous trouverez une liste de ressources utiles ci-dessous. L’information est présentée par pays et par sujet, couvrant les réglementations générales sur les produits chimiques, y compris REACH et le SGH.

Un guide pour le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) – Le Livre mauve est la référence standard de l’industrie pour le SGH.

Etats-Unis
Portail du SGH de l’OSHA :
http://www.osha.gov/dsg/hazcom/global.html

SGH –  Document de comparaison pour la norme sur la communication des renseignements à l’égard des matières dangereuses de l’OSHA: 
http://www.osha.gov/dsg/hazcom/ghoshacomparison.html

EPA (Agence américaine de protection de l’environnement) :
http://www.epa.gov/oppfead1/international/globalharmon.htm

Ministère des Transports (DOT) des États-Unis :
http://hazmat.dot.gov/regs/intl/globharm.htm

 

Canada

Selon le gouvernement du Canada, le Canada va adopter le SGH d’ici le 1er décembre 2014.

Texte de la Loi C-31

La Gazette du Canada I: 9 août 2014

 

Europe

Accès EUR : LEX au droit européen 
http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr

UNICE, la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe :
http://www.unece.org/fr/trans/danger/publi/ghs/ghs_welcome_f.html

REACH et SGH
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/classification/index_fr.htm

REACH
http://ec.europa.eu/enterprise/reach/docs/ghs/ ghs_sc_note_transition_period_final.pdf

Authorité de Santé et Sécurité d’Irlande:
http://www.hsa.ie/eng/

 

Mondial : Informations du monde

Qu’est-ce que REACH : la Commission européenne :
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/reach/index_fr.htm

UNITAR:
http://www.unitar.org/fr/node/856

Chronologie du SGH : 
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/implementation_e.html

Classification des produits chimiques et étiquetage de l’OCDE:
http://www.oecd.org/fr/securitechimique/gestion-risques/classificationetdetiquetagedesproduitschimiques.htm 

OIT, Organisation internationale du travail (Safework) : 
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/ghs/

 

Sigles de l’industrie

Cliquez ici pour une liste de l’ensemble des acronymes de l’industrie