Le SGH au Canada

Le 11 février 2015, le gouvernement canadien a annoncé l’implantation du Système Général Harmonisé (SGH), qui propose une uniformisation des classifications et dangers reliés aux produits chimiques utilisés au travail avec ce qui est adopté dans tous les autres pays du monde et le « Purple Book » des Nations Unies.

Que faire maintenant?

Services Réglementaires KMK vous offre son expertise en réglementation pour vous conformer au SGH au Canada (SIMDUT 2015) et pour faciliter la conversion de vos fiches signalétiques et étiquettes.

KMK peux aider votre organisation à se préparer immédiatement aux impacts du SGH au Canada (SIMDUT 2015). Nous avons créé un plan de transition simple et efficace pour alléger le fardeau de ce changement. Nous pouvons créer un plan détaillé et vous conseiller pour la classification des substances au SGH, en plus de faire la révision pour toutes vos fiches signalétiques et étiquettes.

L’information complète à propos de l’implantation du SGH au Canada est disponible dans la Gazette du Canada Partie IIpubliée le 11 février 2015.

3 étapes pour préparer votre entreprise pour le SGH

  1. Identifier et communiquer l’impact du SGH à vos gestionnaires
  • Quel impact les réglementations SGH auront-elles sur votre entreprise?
  • Quel sera l’impact du SGH sur vos procédures actuelles?
  • Le SGH changera-t-il la classification de vos produits?
  • Est-ce que les étiquettes devront être modifiées pour intégrer les nouveaux pictogrammes?
  • Est-ce que ceci affectera les coûts de transport?
  1. KMK pourra créer un plan d’action afin de convertir tous vos documents réglementaires au format SGH. Selon vos besoins, cette transition peut s’étaler au besoin, sur plusieurs étapes. Il est recommandé de débuter dès maintenant.
  1. KMK pourra vous assister dans le maintien de la conformité de vos documents et vous n’aurez pas à vous soucier des coûts élevés de non-conformité avec notre programme de maintenance à long terme.

NOTE IMPORTANTE:

Selon le site web de Santé Canada

Au cours de l’étape initiale de la période de transition, les fournisseurs peuvent se conformer soit aux exigences du SIMDUT 1988 (RPC abrogé/ancienne LPD), soit à celles du SIMDUT 2015 (RPD/nouvelle LPD); plus précisément, ils doivent se conformer pleinement à l’un des deux ensembles de dispositions réglementaires en ce qui touche la classification des produits dangereux, les étiquettes et les fiches signalétiques/fiches de données de sécurité (FS/FDS), et non à une combinaison de dispositions provenant des deux ensembles./em>

http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/occup-travail/whmis-simdut/transition/index-fra.php

Une seule version du SIMDUT (1988 ou 2015) peut apparaître sur la fiche de données de sécurité (FDS), pas un mélange des deux.

Conformité SGH au Canada (SIMDUT 2015)

Selon le site web de Santé Canada :

An (M)SDS and label that is compliant with the U.S. Hazard Communication Standard(2012) may not be sufficient for compliance in Canada. Suppliers and employers must be compliant with the Canadian requirements.

http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/occup-travail/whmis-simdut/transition/index-eng.php

Pour conserver le même niveau de sécurité qui était en place avec la réglementation de l’ancien SIMDUT 1988 (RPD), le Canada a décidé de se différencier de la réglementation HCS 2012 sur plusieurs points. Voici une liste partielle des points qui doivent apparaître sur une FDS:

  1. Adresse postale canadienne
  2. La DPNCA en deux parties
  3. Les secrets de fabrication différents des États Unis
  4. Le Canada a un pictogramme additionnel
  5. Certain dangers sont différents
  6. Le bilinguisme canadien
  7. Listes d’inventaires
  8. Limites d’exposition, etc.

KMK a beaucoup d’options disponibles pour réduire vos coûts de conformité, incluant les regroupements de produits, documents multi-réglementations (Amérique du Nord sur un seul document)…

ÉTAPES IMPORTANTES POUR LA CONFORMITÉ (SIMDUT 2015)

  1. Réévaluation des substances et mélanges sous le SGH.
  2. Mise à jour et émission de tous les documents réglementaires, tels que les FDS et étiquettes.
  • KMK possède l’expertise et les processus, ainsi que des gestionnaires de projets dédiés pour garantir le succès de tous les mandats.
  1. Formation des employés sur les nouvelles classifications et les pictogrammes du SGH
  • Il en va de la responsabilité des employeurs de s’assurer que tous les employés soient formés pour comprendre les nouvelles classifications, dangers et pictogrammes. Voir le tableau ci-dessous.
  • KMK va déployer un service de formation en ligne à la mi-2015.

POURQUOI LE SGH EST-IL NÉCESSAIRE?

Le SGH promet plusieurs avantages. Parmi ceux-ci :

  • Faciliter les échanges commerciaux.
  • Conformité plus facile.
  • Réduction des coûts.
  • Fournir de l’information uniforme sur des dangers spécifiques.
  • Favoriser la manipulation, l’utilisation et le transport sécuritaire des produits chimiques.
  • Favoriser une meilleure concertation de vos équipes d’urgence.
  • Réduit le besoin de tests sur les animaux.

 LES DEUX ÉLÉMENTS MAJEURS DU SGH SONT:

  1. La classification des dangers des produits chimiques selon les règles du SGH:
    • Le SGH propose des méthodes pour classer les substances pures et les mélanges, selon des critères et des règles propres à ce système.
  2. La communication des dangers et information de précaution en utilisant des FDS et étiquettes:

Étiquettes – Avec le SGH, certaines informations doivent apparaître sur l’étiquette. Ce sont : L’identité du produit, des phrases de danger et de précautions préétablies, le mot d’avertissement et les pictogrammes applicables selon la classification de la substance ou du mélange.

Fiches de Données de Sécurité (FDS) – La FDS en format SGH contient 16 sections dans un ordre prescrit, et contient de l’information obligatoire.

Calendrier d’implantation du SGH au Canada

Phases Date Manufacturiers, Fournisseurs ou importateurs Distributeur Employeurs
Phase 1 Du 11 février 2015 au 31 mai 2017 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Conformité aux deux réglementations
Secrets de Fabrication Du 11 février 2015 au 31 mai 2016 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Phase 2 Du 1ier juin 2017 au 31 mai 2018 Conformité au SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015 Conformité aux deux réglementations
Secrets de Fabrication Du 1ier juin 2016 au 30 novembre 2017 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015 SIMDUT 1988 ou SIMDUT 2015
Phase 3 Du 1ier juin 2016 au 30 novembre 2018 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité aux deux réglementations
Secrets de Fabrication À parti du 1ier décembre 2017 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015
Achèvement 1ier décembre 2018 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015 Conformité au SIMDUT 2015

NOTE: Il y a des dates différentes pour les demandes de secret de fabrication (une année plus tôt dans les deux phases)

KMK fournira des sommaires simples et concis ainsi que des conférences Web pour éduquer et assister les entreprises dans leur transition au SGH (SIMDUT 2015). Pour plus d’informations, veuillez compléter le formulaire « question à nos experts », appelez nous au 1-888-GHS-7769

Ou demandez nous pour une présentation Web gratuite sur l’introduction au SGH.